Bien que non obligatoire, les associations doivent tenir une comptabilité, selon les modèles suivants :
- Une comptabilité de trésorerie sans respect de la partie double : modèle super-simplifié ;
- Une comptabilité de trésorerie avec respect de la partie double : modèle simplifié ;
- Une comptabilité d’engagement : modèle normal.
Quelles sont les critères qui permettront de définir le type de comptabilité applicable à l’association ?
La réponse à ces deux questions déterminera quel type de comptabilité à adapter par l’association :
- Existe-t-il une obligation légale, réglementaire, statutaire ou contractuelle imposant la comptabilité d’engagement ?
- Si oui : l’association doit tenir une comptabilité d’engagement ;
- Si non : l’association doit analyser les ressources mobilisées selon le seuil réglementaire.
- Les ressources mobilisées par l’association dépassent elles le seuil réglementaire pour la comptabilité d’engagement ?
- Si oui : l’association doit tenir une comptabilité d’engagement ;
- Si non : l’association doit tenir une comptabilité de trésorerie avec ou sans partie double (dépend du seuil réglementaire)
L’association doit impérativement collecter et analyser l’information sur l’ensemble de ses ressources annuelles mobilisées (subventions, cotisations, dons, revenus d’activités, etc.). Cette analyse est cruciale pour déterminer si le volume annuel de ces ressources atteint ou dépasse les seuils fixés par voie réglementaire.
En l’absence de tels seuils réglementaires déclenchant explicitement le modèle comptable à suivre, l’association devra adapter son système comptable en fonction de la complexité de ses opérations et des bonnes pratiques de gestion financière.
Les mesures de simplification du cadre conceptuel et réglementaire de la comptabilité des associations visent à les doter d’un ensemble de pratique facilitant l’adoption des règles d’organisation comptable du présent plan. L’objectif est également de leur permettre d’établir des états comptables qui assurent une communication financière harmonisée avec leur environnement. Cela signifie que ces mesures de simplification vont permettre même aux petites associations, qui vont appliquer le modèle super-simplifié, d’établir des états comptables qui reflètent une image fidèle des recettes et dépenses, des dettes et créances, des stocks, de la situation de trésorerie, des immobilisations ainsi que des engagements financiers.